La CSS s’engage en faveur d’une plus grande transparence et d’un rapport prix-prestation équilibré dans les assurances complémentaires. Dans ce contexte, l’ensemble des coûts ne sont pas toujours pris en charge lors d’un séjour à l’hôpital.
La CSS souhaite préserver ses clientes et clients des factures opaques comportant des prix anormalement élevés. Il faut pouvoir clairement identifier quelles prestations sont prises en charge par l’assurance de base et lesquelles sont payées par l’assurance complémentaire. C’est ce que nous revendiquons pour chacune de nos négociations contractuelles. Si nous ne parvenons pas à nous entendre sur une solution commune avec un hôpital, une ou un médecin ou le corps médical, nous devons renoncer provisoirement à une collaboration. Cela peut engendrer des restrictions dans la prise en charge des coûts.
Nous nous abstenons également de collaborer avec des hôpitaux qui proposent des traitements non couverts par l’assurance obligatoire des soins. En effet, l’assurance complémentaire complète ces prestations.
La liste des hôpitaux fournit une vue d’ensemble des limitations; vous pouvez la consulter pour voir si votre hôpital est concerné.
Pour les traitements stationnaires en division privée ou demi-privée d’un hôpital, les coûts sont pris en charge par l’assurance d’hospitalisation concernée. Si l’hôpital figure sur la liste des hôpitaux, aucune prestation n’est prise en charge au titre de l’assurance complémentaire.
Il y a des hôpitaux qui ne figurent pas sur une liste des hôpitaux cantonaux, ni qui ont conclu une convention avec la CSS. Peu importe alors l’assurance dont vous disposez dans ce cas, aucun coût ne sera pris en charge. Sur la liste des hôpitaux de la CSS, ces établissements figurent dans la catégorie «Sans division commune reconnue ou disponible».
Il y a des cliniques privées pour lesquelles il n’existe aucune convention contractuelle sur les prestations supplémentaires médicales en division demi-privée et privée. Dans ces cas, pour des raisons relevant du droit de la surveillance, la CSS ne peut prendre en charge les frais médicaux que de manière limitée, voire ne peut pas les prendre en charge du tout. Les prestations hospitalières (hôtellerie et prestations cliniques) ne sont pas concernées.
Prévoyez-vous un traitement hospitalier dans les cantons de Genève ou de Vaud? Il se peut qu’il y ait des restrictions dans la prise en charge des coûts de prestations médicales.
Pour les cliniques suivantes à partir de février 2025:
Pour les cliniques suivantes à partir de mars 2025:
Prenez contact suffisamment tôt avec votre hôpital et votre médecin traitant pour demander une garantie de paiement.
Avant toute intervention, votre hôpital contacte la CSS et demande une garantie de paiement. La CSS renseigne l’hôpital sur les coûts pris en charge ou non dans le cadre de votre assurance complémentaire. Si les coûts ne sont que partiellement ou pas pris en charge, vous recevez une copie de la garantie de paiement. Vous voyez ainsi les coûts non pris en charge.
Vous pouvez contourner ces limitations en choisissant une des options suivantes:
Avec votre médecin, choisissez un hôpital sans limitations.
Renoncez aux prestations de l’assurance complémentaire et optez pour un traitement en division commune. La CSS couvre les coûts de l’assurance de base si l’hôpital ne figure pas dans la catégorie «Sans division commune reconnue ou disponible» de la liste des hôpitaux.
Informez-vous auprès de votre hôpital au sujet du montant des frais de votre traitement en division demi-privée ou privée. Vous avez toujours la possibilité de régler vous-même les frais non couverts.
